Réunion
Bibliothèque
- L'évolution du spectacle vivant :
Les entreprises privées ne sont plus seulement établies sous forme commerciale, mais constituées, aussi, très souvent, sous forme associative.
LETTRE D’INFORMATION
Chers Adhérents,
Nous vous avons informés par nos lettres d’information du 31 mars et du 3 juin 2003, qu’un arrêt de la Cour de Cassation avait confirmé le plafonnement des cotisations URSSAF à 12 fois le plafond horaire pour les cachets isolés des artistes selon certaines modalités.
Bon nombre de secteurs, et notamment le spectacle enregistré, ont, selon le Ministère fait un usage trop abusif de cette jurisprudence.
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Au Théâtre de l'Oeuvre
55 rue de Clichy Paris 9°
à 11 H
Discours de Renaud Donnedieu de Vabres devant les membres du Conseil national des professions du spectacle
2006 > Bibliothèque
2006 > Bibliothèque
12 mai 2006
> Analyse du dispositif
« protocole du 18 avril 2006 – Fonds de professionnalisation et de solidarité » (pdf)
> Analyse comparée de six situations-types d'artistes et de techniciens (pdf)
Mesdames et Messieurs,
A plusieurs reprises, devant le Conseil national des professions du spectacle, j’ai dit que le Gouvernement prendrait toutes ses responsabilités afin de construire un système pérenne et équitable de soutien à l’emploi et d’assurance chômage adapté aux spécificités du secteur du spectacle.
Intervention de Renaud Donnedieu de Vabres
devant la Commission des affaires culturelles,
familiales et sociales de l’Assemblée Nationale
mercredi 22 mars 2006
Monsieur le Président, Mesdames et Messieurs les Députés,
Réunion du Comité de Direction du SNES
Le CNT vient de mettre en ligne sur son site le compte-rendu de la rencontre Théâtre pulic - Théâtre public le 10 octobre 2005 au Théâtre de la Madeleine. L'intervention du Président Houdinière se trouve page 57.